Documentation Le Bar-Sur-Loup
Bienvenue dans l’espace documentation de la SPL Hydropolis. Vous trouverez dans cette rubrique tous les document liés à votre inscription, mais aussi des notices explicatives et autres divers documents utiles.
Informations clientèle
Vous trouverez les documents liés à votre contrat et des informations générales sur la fiscalité et la qualité de l’eau.
Règlement des factures
Vous trouverez les tarifs en vigueur. Le document d’autorisation de prélèvement vous permet de régler vos factures par prélèvement automatique à échéance ou par mensualisations.
Règlement de services
Vous trouverez les règlements de service en vigueur.
Gestion des dégrèvements
Conformément aux dispositions de l’article 2 de la loi n°2011-525 du 17 mai 2011, ainsi que celles du décret n°2012-1078 du 24 septembre 2012 et ses décrets d’application, HYDROPOLIS peut procéder à votre demande à un dégrèvement de votre facture.
Demandes de travaux des particuliers
Vous trouverez les documents techniques afin de pouvoir réaliser vos travaux en conformité avec la règlementation en vigueur.
Diagnostic de conformité assainissement en cas de vente
Vous trouverez les formulaires de demandes d'intervention pour les diagnostics assainissement en cas de vente.
Dispositif assainissement non collectif
Vous êtes concerné par l'assainissement non collectif si votre habitation n'est pas raccordée à un réseau public de collecte des eaux usées mais est équipée d'une fosse septique, fosse toutes eaux, bacs dégraisseur, etc. Il est aussi appelé assainissement "autonome" ou "individuel".
Vous trouverez les documents en lien avec vos projets.
