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Le Bar-Sur-Loup
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de la SPL Hydropolis
Bienvenue dans l’espace documentation de la SPL Hydropolis. Vous trouverez dans cette rubrique tous les document liés à votre inscription, mais aussi des notices explicatives et autres divers documents utiles.
Utilisez la navigation ci-dessous pour aller à la rubrique concernée
01 : Informations clientèle
Vous trouverez les documents liés à votre contrat et des informations générales sur la fiscalité et la qualité de l’eau.
QUALITÉ DE L'EAU
BROCHURE CONTRAT
FISCALITÉ DE L'EAU
LETTRE DE L'EAU 2025
02 : Règlement des factures
Vous trouverez les tarifs en vigueur. Le document d’autorisation de prélèvement vous permet de régler vos factures par prélèvement automatique à échéance ou par mensualisations.
TARIFS
ABONNEMENT
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT
TARIFS CONTRÔLES ASSANISSEMENT
03 : Règlement de services
Vous trouverez les règlements de service en vigueur.
RÈGLEMENT DE SERVICES ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
RÈGLEMENT DE SERVICES ASSAINISSEMENT COLLECTIF
RÈGLEMENT DE SERVICES EAU POTABLE
ANNEXE RGPD RÈGLEMENT DE SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
04 : Règlement des dégrèvements
Conformément aux dispositions de l’article 2 de la loi n°2011-525 du 17 mai 2011, ainsi que celles du décret n°2012-1078 du 24 septembre 2012 et ses décrets d’application, HYDROPOLIS peut procéder à votre demande à un dégrèvement de votre facture.
NOTE EXPLICATIVE LOI WARSMANN
FORMULAIRE DE DÉGRÈVEMENT
05 : Demandes de travaux des particuliers
Vous trouverez les documents techniques afin de pouvoir réaliser vos travaux en conformité avec la règlementation en vigueur.
FORMULAIRE DEMANDE DE RACORDEMENT EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT
FORMULAIRE DEMANDE DE CONFORMITÉ DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT
GUIDE PRATIQUE POUR POSE DE COMPTEURS DIVISIONNAIRES
GUIDE PRATIQUE BRANCHEMENT EAU POTABLE
PRÉCONISATION MISE EN PLACE POSTE DE RELEVAGE
SIPHON DISCONNECTEUR - COUPE DE PRINCIPE
GUIDE PRATIQUE BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT
06 : Diagnostic de conformité assainissement en cas de vente
Vous trouverez les formulaires de demandes d'intervention pour les diagnostics assainissement en cas de vente.
FORMULAIRE CONFORMITÉ ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
FORMULAIRE CONFORMITÉ ASSAINISSEMENT COLLECTIF
TARIFS CÔNTROLES ASSAINISSEMENT
07 : Dispositif assainissement non collectif
Vous êtes concerné par l'assainissement non collectif si votre habitation n'est pas raccordée à un réseau public de collecte des eaux usées mais est équipée d'une fosse septique, fosse toutes eaux, bacs dégraisseur, etc. Il est aussi appelé assainissement "autonome" ou "individuel".
RÈGLEMENT DE SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
NOTICE EXPLICATIVE INSTALLATION OU RÉHABILITATION DE VOTRE DISPOSITIF
GUIDE D'INSTALLATION SUR LES DIFFÉRENTES INSTALLATIONS
LISTE DES PROFESSIONNELS AGRÉÉS VIDANGES ANC AVRIL 2023
FORMULAIRE D'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
FORMULAIRE DEMANDE CONTROLE REALISATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
FORMULAIRE DEMANDE CONTROLE PÉRIODIQUE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
PLAQUETTE ACHETEUR OU VENDEUR D'UNE MAISON - CE QU'IL FAUT SAVOIR
FORMULAIRE CONFORMITÉ ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EN CAS DE VENTE
FORMULAIRE CONFORMITÉ ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN CAS DE VENTE